Conditions générales pour utilisations de GitesCanada.com

Conditions générales

Tous les documents contenus dans ce site sont la propriété de GitesCanada.com et sont protégés par le droit d'auteur.

Vous pouvez visualiser et télécharger des documents de ce site pour usage personnel et non commercial à domicile seulement.

Vous devez obtenir la permission de GitesCanada.com pour reproduire, publier de nouveau, télécharger, afficher, transmettre, modifier, distribuer ou afficher publiquement des documents de ce site.

Communiquer avec les propriétaires des gîtes figurant dans ce site :

Dans vos communications par téléphone, télécopieur ou courrier électronique avec n'importe quel membre de ce service, vous accepter de ne pas :

• tenir des propos diffamatoires ou insultants, de ne pas harceler ou menacer d'autres personnes;
• faire des déclarations fanatiques, haineuse ou racistes; promouvoir des activités illégales ou discuter d'activités illégales dans l'intention de les accomplir;
• afficher ou distribuer des documents qui violent les droits d'un tiers ou une loi;
• afficher ou distribuer des propos ou images vulgaires, obscènes, impolis ou indécents;
• faire de la publicité ou vendre ou solliciter de la publicité.

Cette page a été regardée 121,817 fois

Cliquez ici pour revenir à la liste des QF.